Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRESOR DES PAPES
Numéro de dépôt :
1282625
Date de dépôt :
07/08/1984
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
07/08/1994
Présentation de la marque TRESOR DES PAPES
Déposée le 7 août 1984 par SOCIETE ANONYME ARNOUX ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « TRESOR DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRESOR DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESOR DES PAPES est expirée depuis le 7 août 1994.
SOCIETE ANONYME ARNOUX ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04